COLLECTION DE M. HENRI TOURNOUER

  • item 1. <...> ARREST de la Cour du Parlement, portant règlement pour... la Fabrique de Saint-Sauveur de Bellesme. 3 Juil. 1779. In-4o.
  • item 2. ARREST du Conseil d'Estat du Roy, qui permet aux Fabriquans de la ville d'Argentan de fabriquer une sorte de toile d'une aune de mesure. 5 avril 1740. In-4o.
  • item 3. EXTRAIT des Registres du Parlement (10 mai 1776) pour réprimer certains troubles qui s'étaient élevés dans la paroisie de « Verrières proche Bellesme. »
  • item 4. FORCOAL (JEAN), Ev. de Sèes. Signatures. 1676 et 1681.
  • item 5. LALLEMANT DE LEVIGNEN (LOUIS-FRANÇOIS), intendant de la Généralité d'Alençon. Ordonnance relative aux droits de pacage. 1725. Placard.
  • item 6. LETTRES patentes du Roi qui accordent à Monsieur, Frère du Roi, le duché d'Alençon et la Forêt de Senonches. In-4o.
  • item 7. LETTRES patentes, qui autorisent Monsieur... à faire procéder à la confection du Terrier de la Vicomté d'Alençon. 11 août 1779. In-4o.
  • item 8. PERCHE (Le). Notice. In-fo 4 p.
  • item 9. ROUXEL DE MÉDAVY, Ev. de Sèes. Signature au bas d'une lettre de tonsure d'un nommé Retour. 1676.
  • item 10. SAVARY, Ev. de Sèes. Lettre autographe qui lui est attribuée. <...>